La Constitution du clan

I) Introduction

Définition d’une constitution ~ Action, fait d'établir, de créer, d'organiser, de former quelque chose : La constitution d'une société.

La constitution est la loi suprême, elle passe au-dessus de toutes les lois. Une loi de la constitution ne peut être modifiée qu’à partir d’un référendum organisé par le Supresha. Il faut qu’il y ait une majorité de voix pour que la loi soit adoptée / modifiée.

II) Le conseil constitutionnel

Tout d’abord, qu’est-ce que le conseil Constitutionnel ? Il s’agit d’un regroupement de personne qui veille à ce que les lois adoptées ne soient pas en contradiction avec la Constitution du clan (sauf en cas de référendum pour modifier la loi). Les membres du conseil constitutionnel sont d'anciens présidents. Le Supresha peut également renvoyer une personne siégeant au conseil Constitutionnel s’il pense qu’il n’est pas apte à y rester.

III) L’assemblée

L’Assemblée regroupe des « députés » qui ont pour mission de voter les lois (avant qu’elle soit promulguée par un Supesha dans le journal officiel du clan). Ils sont élus au suffrage universel par les membres du clan et siègent à l’Assemblée pendant 3 mois. Si l’Assemblée et les Supreshas ne trouvent pas un terrain d’entente sur la loi, ce sont aux membres du clan de voter par référendum.

IV) L’éléction Supreshienne

Un Supresha est élu tous les trois mois. Pour être élu, il faut avoir :
• Soit la majorité absolue (51%) au premier tour,
• Soit avoir obtenu plus de pourcentage que son adversaire au second tour.
Le Supresha est le garant du clan, il promulgue, propose et vote les lois avec l’Assemblée. Le Supresha désigne également trois ministres qui l’aideront et le représenteront à l’Assemblée. Les ministres sont élus jusqu’à la fin du mandat de le Supresha. En tant que chef suprême, le Supresha peut dissoudre son gouvernement s’il ne fait pas correctement son travail ; il peut également les convoquer pour discuter des lois. Pour être élu, le Supresha doit être de grade « maître » minimum et qu’il ait déjà formé un disciple. Le Supresha peut cumuler trois mandats au maximum.
NB ~ Le vote se fait de façon anonyme.

V) Les lois du clan

a) Les lois du clan : Respect

• Art. L1 : Les lois sont importantes et dépendent du travail de l’Assemblée et des Supreshas. Il est donc obligatoire de les respecter sous peine d’une sanction qui sera décidé en fonction de la gravité.

• Art. L2 : Il est interdit d’insulter par des propos racistes, homophobe ou même faisant allusion au sexe. En cas d’insultes, merci de prévenir les supérieurs hiérarchiques pour décider d’une sanction allant de 1 semaine d’exclusion à l’exclusion définitive.

• Art. L3-1 : Il est obligatoire de respecter non-seulement les règles du clan mais également les règles en jeu. Une exclusion du clan peut être envisagée si vous trichez (temporairement ou définitif).

• Art. L3-2 : Le respect des règles est important, mais vous devez également respecter les autres joueurs. Si vous ne le faites pas, et que cette personne nous informe, vous risquez des expulsions et une bourse de 50% sur un contrat qui sera versé au clan (sanction à débattre avec les Supreshas).

b) Les lois du clan : Le Forum

• Art. L4 : Le forum est notre seul outil, vous devez donc l’entretenir. Bien sûr, le flood est à éviter.

• Art. L5 : Tous les mois, une réunion sera faite pour que l’on parle des soucis du clan, des améliorations apportées par l’Assemblée et les Supreshas. Cette réunion sera annoncée sur le forum 2 semaines à l’avance.

• Art. L6 : Il est interdit de fournir des informations privées qui sont sur le forum à la communauté dofussienne qui ne fait pas partie du clan. Par ailleurs, le flood, les insultes, le langage SMS est prohibé. Si vous venez à l’encontre de cet article, vous risquez 2 semaines d’exclusion (voir plus si récidive) et 75% de dette au clan sur 2 contrats.

c) Les lois du clan : Les Contrat

• Art. L7 : Tout d’abord, il est strictement interdit de prendre un contrat sans l’autorisation de son tuteur tant que l’on est pas au grade de « maître » minimum.

• Art. L8 : Il est obligatoire de bien renseigner le client sur le prix. Si vous exécutez un contrat, veuillez demander au client de mettre une note sur /10 afin de vous évaluer. Dans ces critères rentrent : La sympathie, la politesse, la rapidité d’exécution du contrat, etc.

• Art. L9-1 : Cette loi s’applique seulement pour le client. Nous sommes des mercenaires, par conséquent, le prix des contrats peut-être négocié mais reste obligatoire. Si un client ne paye pas, il ne pourra plus demander de contrats pendant cinq mois et s’il récidive, il sera placé sur la liste noire et ne pourra plus poser de contrats à vie tant qu’il n’aura pas payé sa dette (avec un pourcentage supplémentaire pour les caisses du clan). De plus, toute insulte, flood ou autre du même genre est prohibée sur une feuille de contrat. Son auteur risque également la liste noire.

• Art. L9-2 : Le client doit payer les clefs et le pain si besoin (ceci s’applique seulement au personnage principal si il prend ses mules).

d) Les lois du clan : Les Caisses

• Art. L10-1 : Sur chaque contrat effectué, le client devra payer entre 19,5% et 20% de TVA qui seront versés au clan pour les évents et autre. La TVA varie entre 19,5% et 20% en fonction du donjon effectué ou du nombre de minutes / heures passées sur le contrat.

• Art. L10-2 : Cet article intervient seulement en cas de perte de temps pour le client. Si le mercenaire fait exprès de perdre du temps pour gagner plus d’argent, merci de nous le signaler (avec des preuves). Le mercenaire risque jusqu’à une expulsion définitive du clan et 5o’ooo kamas de dédommagement pour le client.

• Art. L11 : Un mercenaire peut demander une bourse de kamas au clan (elle ne peut pas dépasser 2oo’ooo kamas). Il doit rembourser en un temps voulu avec des intérêts s’élevant à 5%. S’il ne rembourse pas, il est placé dans la liste noire et est exclu du clan. Le taux d’intérêts augmente de 1% par semaine supplémentaire en plus du temps initial. S’il dépasse cinq semaines en plus du temps initial, il sera placé sur la liste noire comme expliqué plus haut (sauf conditions exceptionnelles*).

*Conditions exceptionnelles : Hack, escroquerie, etc. (nous avons besoin de preuves). Les Supreshas et les ministres débattront alors pour juger les "preuves".

e) Les lois du clan : La justice

• Art. L12 : Si une personne trouve une faille dans les lois, il suffit qu’une nouvelle loi soit votée et remplacera la précédente. La personne ayant contourné la loi sera donc poursuivit judiciairement.

• Art. L13 : Si vous n’êtes pas d’accord avec une sanction exprimée par les Supreshas, vous pouvez faire appel. Ce sera donc l’Assemblée qui votera une nouvelle sanction.

• Art. L14 : Si vous trouvez qu’un Supresha élu commence à imposer une dictature, les membres ont le droit d’en parler au Conseil Constitutionnel qui pourra destituer le Supresha de toute responsabilité.

• Art. L15-1 : Lors des procès, il y aura : un avocat de l'accusation, de la défense, un juge, des jurys, la victime et l'accuse. Le procès aura lieu dans un endroit choisit à l'avance. Si une personne ne se présente pas à la date prévue, le procès est reporté. Si la personne qui n'est pas présente est l'accusé, le juge pourra alors annuler les procès et sanctionner l'accuser (en effet, nous considérerons son absence comme un aveux).

• Art. L15-2 : Pour demander un procès, la victime doit fournir des preuves que les jurys et juge examineront.

• Art. L15-3 : Les avocats sont payants et les tarifs à négocier directement avec eux. Si vous n'avez pas les moyens de payer l'avocat, vous avez le doit de bénéficier d'un avocat gratuit (vous devez également fournir des preuves).

f) Les lois du clan : Les Taxes

• Art. L16 : Chaque mercenaire, à partir du grade 3, qui souhaite bénéficier de l'aide financière du clan doit cotiser 3'ooo kamas par mois pour enrichir les caisses du clan.

• Art. L17 : Concernant la T.V.A (cf Art. L10-1), elle sera prélevée sur les contrats. Concernant la taxe, elle aura un pourcentage différent en fonction du contrat :
- Contrat d'xp : 19,5% de T.V.A / heure
- Contrat de donjon : 20% de T.V.A
- Contrat d'agression de percepteur : 19,7% par percepteur.
- Contrat d'aide à drop : 19,6% de T.V.A / heure

g) Les lois du clan : Le Travail

• Art. L18-1 : Un mercenaire se doit d'être présent dans le clan et en particulier sur le forum. Il doit travailler au minimum 1 heure par semaine en jeu avec son tuteur.

• Art. L18-2 : Concernant les absences, chaque mercenaire devra signaler une absence supérieure à deux semaines. S’il ne fait pas signe de vie, les Supreshas se réservent le droit de lui retirer son grade qu’il récupérera alors s’il revient. En cas d’absence multiple de longue durée, il se verra enlever son grade et ne pourra pas revenir sauf s’il recommence une formation (donc depuis la candidature).

• Art. L18-3 : En cas d’absence répétitif de courte durée, le mercenaire doit prévenir son maître pour qu’il puisse s’organiser dans sa formation.

• Art. L18-4 : Des vacances peuvent être posées (bien sûr, à tour de rôle afin d'éviter un nombre d'absent excessif la même semaine). Les vacances sont tolérées à une semaine par an (On parle ici de vacances dans le clan et non pas vos véritables vacances).

h) Les lois du clan : Les autres lois

• Art. L19 : Chaque mercenaire est obligé de renseigner un passant s’il lui demande des questions concernant le clan (sauf si ces informations sont privées (cf. Art. L6)).

• Art. L20 : Un mercenaire du clan Sansha doit obligatoirement apporter son uniforme lors des réunions. S’il ne possède pas son uniforme, il doit se le procurer à sa charge (et donc, le clan ne paye pas ! Il ne pourra pas assister aux réunions ou monter son grade tant qu’il ne se serra pas procurer cet uniforme. (Rappel de l’équipement : Ploukosse et cape de Rougeur).

• Art. L21 : Dioxx, Vasto et moi-même sommes membres permanent (Dioxx et Vasto membres du Conseil Constitutionnel et moi-même Supresha) afin de garder un oeil sur les lois votées, sur le clan. Nous possédons donc les mêmes pouvoirs que les Supreshas et ministres.